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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.I.M.A
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HOUAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUAT
C.I.M.A, S.A.

Numéro de dépôt :
3763745
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2020
HOUAT de C.I.M.A

Présentation de la marque HOUAT

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) C.I.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.M.A domicilié(e) ROUTE DE SAINT-BRICE - ZI DU MOTTE 50300 AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 084 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.

La marque HOUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUAT est expirée depuis le 3 septembre 2020.

C.I.M.A a également déposé les autres marques suivantes : DINO'LOG , AURIGNY , BATZ , CIMA , CIMA EUROPE , SERCQ , GROIX , AIX , JERSEY , BACTERION


C.I.M.A, S.A. - ROUTE DE SAINT-BRICE - ZI DU MOTTE 50300 AVRANCHES - France - SIREN 391084324


Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Mobilier spécial à usage médical ; fauteuils à usage médical ;

Meubles, et notamment fauteuils, fauteuils de relaxation, sièges.